26/02/2014

Les raisons de ne pas céder aux sirènes antidémocratiques

Evidemment, le peuple n’a pas toujours raison. Il lui arrive de se tromper, parfois lourdement. L’erreur étant humaine, on ne voit pas en quoi une masse d’êtres humains aurait moins de risques d’errer qu’un simple individu. Sans compter que notre système démocratique souffre de nombreuses tares qui biaisent le libre exercice de la volonté collective; l’opacité du financement des campagnes électorales en est probablement la manifestation la plus évidente (publié dans Le Temps du 26 février 2014).

Faut-il pour autant remettre en cause notre système de démocratie semi-directe? Certaines voix en appellent à une modification fondamentale des règles du jeu, considérant que les dégâts causés (en particulier) par l’UDC ces dernières années sont si graves, avec des initiatives fallacieuses et pernicieuses, qu’une réforme s’impose. Ces propositions doivent être analysées avec circonspection.

Il ne doit exister qu’une seule limite à l’exercice des droits populaires: une initiative ne doit pas frontalement violer les droits fondamentaux et certains principes intangibles du droit international (ius cogens). Cette cautèle – qui n’est, il est vrai, pas prévue de manière explicite dans notre ordre constitutionnel – pose des questions délicates qui font beaucoup jaser sous la Coupole. Elle s’impose à des fins de protection des minorités et en raison de l’existence de voies de droit jusqu’à Strasbourg; faire accroire au peuple qu’il suffit de réformer la Constitution pour modifier la portée d’un droit fondamental est un leurre absolu, sauf à dénoncer simultanément la Convention européenne des droits de l’homme, ce que même les milieux nationalistes n’ont pas osé proposer. S’agissant des autres traités internationaux, une solution respectueuse des droits démocratiques consisterait à prévoir, pour toute initiative populaire induisant la dénonciation de tout ou partie d’un traité, l’obligation de faire figurer un avertissement y relatif sur le bulletin de vote.

Pour le surplus, il est hors de question de limiter de quelque manière que ce soit l’exercice des droits populaires, sous peine de (re)faire un pas en arrière vers l’oligarchie. Il ne faut pas confondre les causes et les symptômes de la montée du nationalisme. Le fait que des mouvements ou partis s’emparent de l’initiative comme arme de guerre nationaliste ne devrait pas conduire à une critique de l’instrument, mais de ceux qui en mésusent. Ce serait sinon de la lutte (stérile) contre les symptômes, de la Symptombekämpfung. Comme si l’on interdisait les vélos ou les motos parce que ceux-ci sont souvent impliqués dans des accidents de la route mortels. Les mouvements nationalistes sont-ils moins influents dans les pays où les instruments de démocratie directe sont rares ou inexistants? Y font-ils moins de dégâts dans le débat public? Rien n’est moins sûr.

En restreignant l’exercice des droits populaires – par exemple par un rehaussement du nombre requis de signatures – on prive les minorités n’ayant pas ou peu voix au chapitre aux Chambres fédérales de la faculté de mettre un thème à l’agenda politique. La récolte de signatures serait moins accessible à ceux qui n’ont pas les moyens de rémunérer des «récolteurs privés»; un pas discutable vers la démocratie censitaire.

L’initiative populaire – même parfois en cas de retrait – a été à l’origine de nombreuses avancées: élection proportionnelle du Conseil national, assurance maternité, adhésion de la Suisse à l’ONU, aménagement du territoire, politique énergétique, etc. En tant qu’instrument démocratique, elle ne saurait être uniquement encensée par le camp des gagnants; elle est à respecter pour ce qu’elle représente intrinsèquement.

Plus fondamentalement, le parlement est-il réellement plus «sage» que le peuple? La rationalité parlementaire est-elle nécessairement supérieure à la rationalité démocratique? Dans un parlement aussi, il y a des majorités de circonstances; des votes serrés se jouent au nombre d’absents. Les rouages de la mécanique parlementaire ne prémunissent ni des faux pas ni des attaques frontales contre l’Etat de droit. Les exemples dans le passé récent sont légion.

L’intérêt supérieur du pays ne se décrète pas; il se construit, s’argumente patiemment. Aussi pertinente et foncièrement juste soit-elle, une position politique ne saurait tomber du ciel et puiser sa légitimité ex nihilo. La légitimité des décisions politiques est un bien au moins aussi précieux que leur pertinence; et la seconde ne peut par principe l’emporter sur la première.

Je ne peux conclure sans mon cri du cœur, celui d’un partisan de l’ouverture vers l’Europe, totalement dépité au soir du 9 février, mais inquiet de certaines réactions intempestives qui ont suivi: bon sang, partisans de l’ouverture et ­adversaires de la xénophobie, ne jouons pas la partition de l’UDC! Soyons démocrates et encore plus convaincants que nous ne l’avons été avant le scrutin! Quitte à revoter, le moment venu, pour corriger ce qui s’apparente en effet à une monumentale erreur.

23/12/2013

Mendicité: la honte du Parlement?

Ce midi, 23 décembre, je déambule dans les rues de Lausanne et n'y vois que deux choses: la folie consumériste de Noël et les Roms qui tendent la main, accroupis à terre aux pieds de ceux qui ont les bras remplis de sacs et de cadeaux. Je ne juge pas ceux qui font des courses de Noël; j'en fais partie. Je ne fais qu'observer et gamberger. Cela me rappelle au passage le débat houleux que nous avons eu cet automne au Grand Conseil vaudois à propos de la mendicité. J'ai reçu tout récemment la retranscription écrite du débat parlementaire...

Mon intervention m'avait valu une réplique cinglante du chef du groupe PLR: "Je m'insurge totalement contre les propos déplacés, moralisateurs, donneurs de leçons, chagrinés et peinés de M. Mahaim. Monsieur Mahaim, on ne règle pas ce genre de problèmes avec des sentiments aussi subjectifs que vous le faites. Vous nous faites honte, Monsieur Mahaim".

J'ai relu attentivement mes propos et ceux des autres collègues députés. J'ai beau chercher, je ne vois toujours aucun motif de honte dans les propos tenus. Mais peut-être est-ce l'esprit de Noël qui me fait devenir "angélique" - vous savez, cet anathème que l'on balance à la figure du contradicteur lorsque l'on est à court d'arguments de fond?

Intervention du 8 octobre 2013 (reproduite en intégralité): "Depuis que nous débattons ici de ce sujet, je me suis réellement posé la question de mes propres convictions et de celles de mon groupe, en questionnant ces convictions, en me demandant pourquoi ce débat m’écoeure à ce point et pourquoi il écoeure tous les Verts. Je crois avoir trouvé la réponse : c’est parce qu’avec ce débat, on s’en prend de la pire des manières à la population la plus précaire de ce canton, en exploitant le sentiment de gêne, d’impuissance, voire de honte que nous ressentons tous sans exception lorsque nous croisons une personne qui tend la main dans la rue. Quand on croise le regard de ces personnes, on ressent de la gêne et d’impuissance. Ce sentiment-là est extrêmement difficile à vivre et celles et ceux qui l’exploitent pour apporter des réponses sous forme d’illusions absolues sont responsables de la dégradation de la discussion à ce sujet. C’est probablement ce qui me chagrine le plus dans toute cette discussion.

En reprenant les choses depuis le début, je pense que l’on ne peut faire qu’un seul constat. Une société qui en vient à interdire les mendiants, à interdire la pauvreté, est une société qui va mal. La mendicité n’est pas le fléau : le fléau, c’est la pauvreté. C’est là où le discours et la dérive du discours initié par l’UDC sont particulièrement pervers. Vous agitez un chiffon rouge pour détourner l’attention d’autres problèmes nettement plus sensibles. Ce chiffon rouge ne repose sur rien : le mendiant en tant que tel est totalement inoffensif. Si le mendiant se met à commettre des incivilités, s’il se met à agresser un passant, alors il devient un criminel, un petit délinquant et alors, il faut le punir en tant que tel. Mais le mendiant en tant que tel n’est pas un problème. Dans ce débat — c’est ce que s’efforcent de faire les Verts — nous avons la responsabilité morale de dire que le mendiant ou les mendiants ne sont pas un problème.

La deuxième responsabilité morale consiste à dire que la façon dont on s’en prend aux mendiants et notamment aux Roms est totalement ignoble. Je fais ici référence à ces fameuses affiches où on voit un mendiant avec une fois la jambe gauche repliée, une fois la jambe droite repliée, qu’on accuse de tromperie — ce qui est le cas, en l’espèce. Je trouve cette affiche particulièrement choquante parce qu’on utilise un cas particulier pour généraliser des attributs prétendus des Roms, comme si c’étaient des pestiférés, comme si c’étaient tous des tricheurs, tous des trompeurs, tous des menteurs. Et on sait que quand on commence à attribuer des dérives individuelles à un groupe de la population, c’est souvent le début d’un discours assez inquiétant. Pour ma part, quand je vois ces affiches, je suis fâché contre le mendiant en question parce qu’il a triché, mais je suis encore plus fâché contre ceux qui utilisent cette tromperie pour coller une étiquette sur le dos ou sur le front des Roms en question.

Nous avons encore une autre responsabilité morale et je m’adresse ici aux collègues raisonnables du PLR. Elle consiste à dire et à répéter que l’interdiction de la mendicité est inefficace. Mathieu Blanc l’a dit tout à l’heure et je l’en remercie. Il suffit de se rendre en terre genevoise pour se rendre compte à quel point c’est « un flop total » — permettez-moi l’expression. Si nous ne prenons pas nos responsabilités en tant que membres d’un parlement, en affirmant haut et fort que cet échec devrait nous décourager à agir de la même manière, alors nous agissons comme des parlementaires malhonnêtes, du moins sur le plan intellectuel, et nous manquons à notre devoir. C’est en tout cas mon avis.

A propos de la motion Blanc, j’aimerais dire un dernier mot. Jusque là, j’en étais aux déclarations de principe. Cette motion est intéressante sur un point, me semble-t-il, dans la mesure où elle réfléchit ou vise à ouvrir la réflexion sur la gestion de l’espace public. On peut tout à fait admettre que, dans l’espace public, il y ait des zones où les mendiants ne sont pas bienvenus. C’est quelque chose que je peux admettre, mais je suis profondément convaincu que, malheureusement, les intentions qui se cachent derrière la motion — nous en avons la preuve avec les autres points qu’elle soulève — ne sont malheureusement pas limitées à cet élément. Et pour tous les autres points de la motion, les instruments existent déjà. La traite des êtres humains, la fameuse mendicité organisée : l’UDC se drape d’habits humanistes pour interdire cette misère qu’on ne saurait voir ; mais qui, parmi ses membres, s’est inquiété de la traite d’êtres humains ou s’est inquiété de savoir si l’on avait les moyens policiers pour traquer ceux qui abusent de la détresse de certains mendiants pour en faire un business ? Qui s’en est occupé ? Qui s’est intéressé aux conditions de travail de la police pour traquer ces réseaux ? Personne ne l’a fait. On a pris le sujet par le petit bout de la lorgnette, le fameux « problème de la mendicité » de manière très choquante. Autre exemple : la fameuse question des mineurs, dont on a déjà parlé. S’il y a violence, abus, utilisation de la détresse d’un mineur, on peut déjà agir et on le pourra encore mieux avec la motion Aubert. A nouveau, il y a une dérive du discours qui aborde le problème par le mauvais bout.

Vous l’aurez compris : notre opposition est une opposition de principe, mais aussi une opposition argumentée et nuancée dans la mesure où le dispositif proposé par l’UDC est totalement inapplicable et, pour la motion Blanc, assez inutile. Il serait bien plus utile de réfléchir aux instruments existants et à la manière de les mettre en œuvre. Je conclus en vous disant encore une fois que ce qui est choquant, c’est la manière dont on s’en prend à la population la plus précaire. La mendicité ne s’interdit pas, elle se combat. J’aimerais bien que nous soyons plus nombreux ici autour à renverser le discours et à voir les choses de cette manière."

Ma honte - la seule que je puisse réellement ressentir - n'est certainement pas celle d'avoir tenu ces propos. C'est celle de demeurer impuissant et d'assister à la montée inexorable d'un sentiment anti-mendiants d'une violence assez inouïe, sentiment qui se généralise d'ailleurs partout en Europe. Le réconfort, c'est de voir que tout le monde ne détourne pas les yeux en croisant un mendiant qui tend la main. Il y en a même certains qui disent "bonjour", même s'ils ne donnent rien. Je fais partie de ceux-là.

31/10/2013

Initiative "pour" les familles: la grande occasion manquée

Il existe mille raisons de refuser l’initiative de l’UDC dite “pour les familles”. Mais il n’en reste pas moins que l’initiative soulève une vraie question: celle de la reconnaissance sociale de celles et ceux qui font le choix de réduire leur temps de travail pour leur famille. A cet égard, l’initiative révèle surtout le retard inqualifiable de la politique familiale suisse, qui est restée bloquée un siècle en retard…

La campagne menée par certains cercles d’opposants à l’initiative est malhabile: on ne peut pas se contenter d’affirmer péremptoirement que la garde d’enfants à la maison ne constitue pas une dépense digne d’être prise en considération. Essayez une seule seconde d’expliquer à une personne élevant seule un enfant que cela ne “coûte rien” de baisser son taux d’activité pour se consacrer à son enfant! Il aurait fallu proposer une vraie réponse à la question soulevée par l’initiative de l’UDC… pour enfin rattraper le retard inqualifiable de la politique familale suisse.

L’initiative crée l’illusion qu’elle s’attaque à la précarité financière des familles qui ne recourent pas aux services des crèches. Que pouic! C’est du vent; elle ne profitera qu’à ceux qui n’en ont pas besoin. Parmi les raisons de voter NON le 24 novembre prochain, il suffit donc de n’en retenir qu’une seule: le système des déductions fiscales prévu est aberrant, puisqu’il revient à récompenser ceux qui ont déjà de hauts revenus. D’autres l’ont déjà démontré à l’envi à l’aide de projections chiffrées, comme par exemple mon collègue député Samuel Bendahan (voir aussi ici et ici).

Il n’empêche que le débat ouvert par l’initiative aurait été une occasion réelle de marquer des points en faveur des “familles” de ce pays – “familles” à mettre entre guillements, car cette manie d’en faire une réalité homogène, comme s’il n’existait qu’un seul modèle familial, est assez exaspérante.

Certes, la garde des enfants à la maison n’est pas à proprement parler une “dépense”; mais c’est un manque à gagner tout aussi conséquent pour le budget d’un ménage que des frais de crèche, voire même davantage. Nul besoin d’avoir une maîtrise en sciences actuarielles pour comprendre que la baisse du taux d’activité représente une diminution nette du revenu. Un exemple délibérément caricatural vaut mieux que moult explications: si les deux parents gagnent chacun Fr. 5000.- par mois, ils peuvent choisir de placer leur enfant à la crèche – par hypothèse pour un montant de Fr. 2000.- par mois – ce qui leur laisse au final Fr. 8000.- de revenu “disponible” pour les autres charges; ils peuvent alternativement choisir de réduire leur taux d’activité pour garder leur enfant eux-mêmes – avec deux temps partiels ou si l’un des parents renonce entièrement à son emploi – pour un manque à gagner de Fr. 5000.-.

La seconde option est bien plus lourde à supporter financièrement pour la famille en question; le fait que certains charges disparaissent simultanément lorsque le revenu familial passe à Fr. 5000.- (baisse des primes LaMal grâce aux subsides, impôts moins élevés, frais de transport et de repas inférieurs, etc.) est insuffisant pour compenser la différence de revenu disponible entre les deux scénarios qui s’élève ici à Fr. 3000.-. Certes, cet exemple doit être nuancé selon les situations (temps partiel, plusieurs enfants, etc.); il existe aussi des configurations où il est peu “rentable” de travailler davantage en raison des frais de garde et autres charges.

Mais le constat demeure, éclatant: le plus souvent, une famille aisée peut facilement “se payer le luxe” de renoncer en tout ou en partie à travailler pour la garde des enfants. Une famille dans la précarité ne peut pas se le permettre. Le cas des familles monoparentales est encore plus choquant: une personne élevant seule un enfant et ne disposant que d’un revenu modeste ne peut tout simplement pas faire le choix de réduire son pourcentage pour passer du temps en compagnie de son enfant.

On rétorquera qu’il est juste qu’une famille dont les deux membres travaillent s’en sorte mieux financièrement qu’une famille dont l’un seul travaille. Et bien justement, non, dans le cas d’un enfant en bas âge où la baisse du taux d’activité résulte de l’arrivée de l’enfant! Car cela reviendrait à dire que “l’utilité” pour la société d’une personne engagée professionnellement est supérieure à “l’utilité” d’une personne qui s’investit à la maison auprès de ses enfants en bas âge. Rappelons que la jeune génération sera prochainement amenée à financer l’AVS, une fonction sociale que l’on ne saurait qualifier de totalement inutile…

Cette vision sacralisée du travail rémunéré doit être remise en question. Les forces économiques qui poussent tout le monde vers le marché du travail sont décidément terriblement puissantes. Marre de cet appel à la productivité! On dirait que derrière les beaux discours lénifiants, personne ne réfléchit sérieusement à donner aux parents les moyens de faire leur “job” de parents. Notre monde occidental produit plus de richesses que jamais. Pourtant, nous sommes à court de temps; et ce sont uniquement ceux qui ont de l’argent qui peuvent s’offrir du temps, notamment en compagnie de leurs enfants. Ce modèle est en panne.

Si seulement il s’était trouvé une majorité au Parlement pour proposer enfin un vrai programme de politique familiale sous forme de contre-projet à l’initiative. Les femmes PDC sont bien sympathiques de rejeter l’initiative de l’UDC; elles auraient été encore mieux inspirées de convaincre leurs parlementaires de travailler à l’élaboration d’un véritable contre-projet de politique familiale: congé parental, augmentation des allocations familiales, valorisation du temps partiel, bons de garde (assortis de certaines conditions), etc. Si l’initiative passe la rampe, c’est parce qu’elle aura su exploiter un légitime sentiment d’inéquité qui frappe de nombreuses familles dans le besoin; le drame, c’est qu’elle ne résoudra rien aux problèmes de ces familles. Les propositions faites hier par le Conseil fédéral s’apparentent à cet égard à des “mesurettes” sans ambition. Elles dénotent surtout à quel point nos autorités bernoises sont dominées par des dinosaures mâles. Vivement que la jeune génération, assurément moins prisonnière d’un modèle sociétal figé, puisse prendre les commandes. La responsabilité du résultat du 24 novembre, s’il venait à être négatif, incombera à ceux qui refusent depuis des décennies toute avancée en la matière.

Il aura fallu des décennies de lutte – pas encore aboutie – pour que les femmes ne soient plus systématiquement écartées du marché du travail. Faudra-t-il également des décennies pour que tous les hommes (et les femmes) qui le souhaitent puissent avoir les moyens de passer du temps auprès de leur enfant en bas âge? Sans que ce privilège ne soit réservé à ceux qui peuvent « s’acheter » du temps et sans que l’on cherche par la bande à renvoyer les femmes au fourneau…